Commission discussion du Code Galactique

Cette discussion préliminaire doit nous permettre de faire le tour des amendements à apporter au Code Galactique de manière à lui permettre de continuer à jouer un rôle de guide pour l'action des responsables du Sénat.

Le responsable su sujet est le Sénateur Tony13.

j'avais délaissé cette tâche alors je m'y remets vu que le "fishing" est en attente...

on va partir de la base, le texte du code actuel, trouvé sur la bibliothèque:

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Code des subventions et aides sénatoriales :





Article 1 : Des principes généraux



Alinea 1 : Les aides et les subventions du Sénat ne peuvent être fondées que sur l'utilité publique.

Alinea 2 : Considérant que le rôle du Sénat est de préserver une libre et juste compétition entre les dirigeants, les aides et les subventions ne seront pas distribuées pour compenser les erreurs ou les difficultés de gestion des dirigeants.



Article 2 : Des rémunérations



Alinea 1 : Les aides et les subsides du Sénat pourront être dispensées pour la réalisation de projets communs, pour rétribuer à leur juste valeur les sénateurs et les dirigeants qui se sont distingués et qui par leur attitude et leur action ont contribué au bien de la communauté.

Alinea 2 : Les ressources du Sénat peuvent être bien sûr mobilisées en cas de force majeure (voir Code de la guerre).




Code de la guerre :





Article 1 : De l'engagement militaire du Sénat



Alinea 1 : Le don de troupes du Sénat doit être étroitement surveillé : le Sénat ne doit aider militairement que ceux qui luttent pour le bien de la communauté.

Alinea 2 : Autre cas d'action militaire du Sénat : lorsqu'un joueur subit des assauts repétés visant tout simplement a l'anéantir, le Sénat peut decider de mobiliser ses troupes.



Article 2 : De la diplomatie



Alinea 1 : Le Sénat ne doit en aucun cas devenir un organisme militaire, il doit avant tout privilegier les negociations pour éviter des depenses inutiles.

Alinea 2 : Le Sénat doit etre plus une force de dissuasion qu'une arme de destruction pour ne pas briser l'equilibre de l'univers.



Article 3 : Du conseil de guerre



Alinea 1 : Le président du Sénat peut nommer des garants, pas plus de deux ou trois pour permettre des decisions rapides, qui cautionneront ou pas son action. Ils peuvent aussi conseiller le président et jouer un rôle de secrétaire.

Alinea 2 : Le président reste toutefois seul maitre du Sénat, il peut ne pas suivre les avis de ses conseillers lorsque peu d'entre eux se sont exprimés ou lorsqu'il est evident que la communauté est opposée a l'avis des conseillers.




Code électoral :





Article 1 : Du titre de Sénateur



Alinea 1 : Le titre de Sénateur donne à tout dirigeant de Eplanet le droit de voter lors des campagnes électorales et celui de se présenter comme candidat au poste de Président du Sénat. Ce droit s'applique quels que soient l'idéologie et la morale du Sénateur, en effet nous sommes tous égaux au sein de cette assemblée et même les peuples rebelles ou sanguinaires y ont leur place.

Alinea 2 : Pour obtenir le titre de sénateur, un dirigeant doit satisfaire à deux conditions, ceci afin de limiter les fraudes électorales. Premièrement il faut posséder un minimum de 500 points au classement, c'est le critère dit "d'activité". Deuxièmement, il faut être dirigeant sur Eplanet depuis un minimum de 15 jours, c'est le critère "d'ancienneté".



Article 2 : Du nombre de candidats



Le nombre de candidats à la Présidence du Sénat n'est pas limité, mais il existe un processus de sélection des candidatures par le Conseil des Sages de la bibliothèque. Ce processus a pour but de limiter les candidatures irréfléchies ou redondantes. La sélection évalue le sérieux et la crédibilité des candidatures, et ne pose en aucun cas un jugement sur l'idéologie ou sur le programme des candidats.



Article 3 : Du mode de scrutin



Pour la présidence du Sénat, le scrutin se fait en deux tours au suffrage universel direct. Les deux candidats ayant obtenu le plus de voix au premier tour se retrouvent au second tour. Celui qui emporte le plus de voix au second tour est élu Président du Sénat.



Article 4 : Du choix de voter blanc



Le premier tour offre la possibilité de voter blanc. Ceci a pour but de limiter l'abstentionisme et de permettre l'expression d'un mécontentement par rapport aux candidats en lice. Les votes blancs sont comptabilisés mais n'ont pour l'instant aucune incidence sur le déroulement du scrutin.



Article 5 : Du mandat du Président



Le Président est élu pour une durée de 1 Lune, ses fonctions lui confèrent notamment le rôle de gérer la planète du Sénat. Il peut aussi récolter des taxes sur le revenu des Dirigeants et sur l'amphithéatre du Sénat, et disposer des ressources du Sénat en les distribuant au(x) dirigeant(s) de son choix. "

bien, déja, je voudrai soumettre une première proposition avant d'attaquer article par article...
que pensez vous d'intégrer le code de justice (qui m'est si cher!!!^^) au code général? (en le révisant au passage!!) cela me parait indispensable afin de n'avoir qu'un seul texte exhaustif...

Entièrement d'accord sur le principe ! Au passage il faut rectifier les passages sur les points nécessaires pour être Sénateur, 2000 points aujourd'hui me semble t'il. Le critère d'ancienneté est caduque me semble t'il (faut il demander confirmation à Vince par MP ?).

N'oublions pas que notre objectif est de baliser une discussion et d'explorer des pistes et pas forcément de proposer un projet entièrement finalisé, car cette proposition sera forcément soumise à la discussion et au visa des membres de la communauté !

Sénateur Tony13,

Vous le savez bien, je suis comme vous très attaché au Code de Justice Galactique. Mais je crois lire que vous souhaitez réformer un peu ce qui a été écrit (par moi...) Si vous pouviez m'en toucher 2 mots, j'en serais très content.
D'un autre côté, j'attendais l'élection d'un nouveau président, plus investi dans les institutions du Sénat, pour demander la réouverture de la Commission concernant l'établissement de la Cour de Justice.

sénateur (et ami), loin de moi l'idée de modifier votre écrit sans vous en parler... en fait, il n'est pas question de le modifier du tout... nous explorons des pistes ici même afin de proposer à la communauté des évolutions...

donc un travail préalable à ce que vous proposez: nous soumettrons ainsi un projet plus complet à l'ensemble des sénateurs.

quand au code de justice, en ce qui me concerne, il est parfait, je vous ai déja dit toute l'admiration que j'avais pour le travail que vous aviez accompli surtout que je ne vous avais pas mené la vie facile à l'époque !! ^^

ce temps est révolu, je souhaitais juste explorer la piste d'une intégration au code galactique (pour une question de forme) ainsi que de l'ajout de certains articles (par exemple un article interdisant le fishing de niveau 3).

soyez assuré que j'ai le plus grand respect pour le texte original, fruit de joutes oratoires oniriques entre nous (et bien d'autres!!)

quoi qu'il en soit, je serais honoré que vousvous joignez à cette discussion collective à laquelle tous sont conviés...